Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUASALINE
PROPTIMAL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1513244
Date de dépôt :
21/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/1998

Présentation de la marque AQUASALINE

Déposée le 21 avril 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROPTIMAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUASALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROPTIMAL domicilié(e) 96, rue de Chatillon, 92140 CLAMART. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. Claude GOURBAULT Gérant - France.

La marque AQUASALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASALINE est expirée depuis le 21 avril 1998.

PROPTIMAL a également déposé les autres marques suivantes : PROPTIMAL


PROPTIMAL S.A.R.L. - 96, rue de Chatillon, 92140 CLAMART. - France


J. Claude GOURBAULT Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Solution saline, à savoir sérum physiologique.